Marque expirée - Marque en non vigueur

QUAD
SAMAS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3647455
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2019
QUAD de SAMAS FRANCE

Présentation de la marque QUAD

Déposée par voie électronique le 29 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) SAMAS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMAS FRANCE domicilié(e) 25 Quai Carnot Espace Neoffice 24 à 24 bis 92210 SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 311 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAD est expirée depuis le 29 avril 2019.

SAMAS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SEQUENCE , SILLA , FIGURE , MABOX , SPIRIS , O3 , ALL , OZONE , CREATEUR D'ESPACES DURABLES , VULCAIN


SAMAS FRANCE, société anonyme - 25 Quai Carnot Espace Neoffice 24 à 24 bis 92210 SAINT CLOUD - France - SIREN 353311525


CABINET BOETTCHER - 22 RUE GENERAL FOY - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°528940 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Meubles.